Les Accords d'Entreprise

Vous pouvez télécharger ci-dessous les différents accords d'entreprise valides à ce jour chez Renault Trucks.

DIALOGUE SOCIAL

Accord adaptation dispositions légales dialogue social 23-11-216

TEMPS DE TRAVAIL

DAE - Dispositif Appliqué par l'Entreprise RT SAS 2015

Accord d'accompagnement de l'activité industrielle du dernier quadrimestre 2021 - RT SAS - 13 octobre 2021

Accord d'activité partielle longue durée RT SAS - 21 décembre 2021

TELETRAVAIL

Guide Télétravail chez Renault Trucks 2022

SALAIRES, INTERESSEMENT & PARTICIPATION

Accord intéressement RT SAS 2021-2023

Accord Participation et Avenants

PV désaccord NAO 2022 AR ATAM hors V3 signé

Accord politique salariale 2022 RT SAS - Cadres et ATAM V3

FORMATION & COMPTE EPARGNE TEMPS

Accord relatif au Droit Individuel à la Formation 07-07-2010

Accord Utilisation du Compte Epargne Temps 2017

GPEC (Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels)

Accord GPEC RT SAS - 17 novembre 2021

PARCOURS & COMPETENCES

Accord Parcours et Compétences 24-10-2002

Avenant Parcours et Compétences AR 09-01-2003

Avenant Parcours et Compétences ATAM Cadres 31-03-2003

EGALITE, DIVERSITE & INCLUSION

Accord Egalité Professionnelle H-F et articulation vie privée-vie pro - RT SAS - 1er juin 2022

Handi'Accord 2022-2024 RT SAS

Accord Contrat de Génération Renault Trucks SAS 14-04-2017

PREVOYANCE & SANTE

Accord Prévoyance Frais de Santé 12-01-2001

Avenant à effet du 1er janvier 2023 à l'accord d'entreprise prévoyance frais de santé Renault Trucks SAS du 12 janvier 2001

Avenant 2020 Frais de Santé

Accord Prévoyance du 25-06-1980

Avenant Conv. Ent. Retraite-Prévoyance du 23-06-1980

Avenant à effet du 1er janvier 2023 à l'accord d'entreprise retraite prévoyance du 23 juin 1980

Accord relatif à la cessation d'activité en lien avec l'amiante

PERCO (Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif)

Accord PERCO du 30 06 2017 et Annexes I à IV

Avenant N°1 PERCO - portant règlement du PERCO - RT SAS - 11 12 2020

Avenant N°2 PERCO - 25 mai 2021

RCC (Rupture Conventionnelle Collective)

Accord RCC accompagnant le projet de transformation de la société RT SAS - 11 12 2020 (1/2)

Accord RCC accompagnant le projet de transformation de la société RT SAS - 11 12 2020 (2/2)

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